Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNION FRANCOPHONE PATIENTS PARTENAIRES
Monsieur Bernard DENIS

Numéro de dépôt :
4626528
Date de dépôt :
22/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2030
UNION FRANCOPHONE PATIENTS PARTENAIRES de Bernard DENIS

Présentation de la marque UNION FRANCOPHONE PATIENTS PARTENAIRES

Déposée par voie électronique le 22 février 2020 par monsieur Bernard DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNION FRANCOPHONE PATIENTS PARTENAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur Bernard DENIS domicilié(e) 101 route de Vezor - 38680 - CHATELUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard DENIS domicilié(e) 101 route de Vezor - 38680 - CHATELUS - France.

La marque UNION FRANCOPHONE PATIENTS PARTENAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626528.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION FRANCOPHONE PATIENTS PARTENAIRES arrivera à expiration en date du 22 février 2030.

Bernard DENIS a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITE DES PATIENTS GRENOBLE , Université Des Patients Auvergne Rhône-Alpes , UNIVERSITE DES PATIENTS


Monsieur Bernard DENIS - 101 route de Vezor - 38680 - CHATELUS - France


Monsieur Bernard DENIS - 101 route de Vezor - 38680 - CHATELUS - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs.